20/08/2017 16:25
La concertation entre dans sa dernière ligne droite : les partenaires sociaux découvriront à partir de mardi 22 août les premiers arbitrages du gouvernement sur la réforme du Code du travail, premier grand chantier social du quinquennat Macron qui doit entrer en vigueur fin septembre.
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Le président du Medef, Pierre Gattaz (gauche), reçu à Matignon par le Premier ministre Edouard Philippe et la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, sur la réforme du Code du travail, le 25 juillet à Paris. Photo : AFP/VNA/CVN


Alors que le gouvernement profite d'une courte trêve estivale, les équipes de la direction générale du travail (DGT) rédigent depuis début août les ordonnances réformant le droit du travail. Une première mouture de leur travail, qui devrait tutoyer les 200 pages, sera présentée aux organisations syndicales et patronales la semaine prochaine.

Le Medef sera la première organisation reçue par le cabinet de la ministre du Travail, Muriel Pénicaud, mardi 22 août à 14h00. Mercredi 23 août, la CFTC (08h15), la CFDT (14h30) et la CGT (18h00) seront reçues à leur tour. Les rencontres se poursuivront jeudi 24 août avec la CPME (14h00) et Force ouvrière (17h00). Elles se termineront vendredi 25 août avec la CFE-CGC (08h30) et l'U2P (14h00).

Contrairement à ce qu'avaient initialement compris certains partenaires sociaux, les ordonnances ne leur seront pas présentées dans leur totalité. Ils prendront connaissance des "points arbitrés" uniquement, indique-t-on au ministère.

Les ordonnances pourraient encore subir de dernières modifications avant leur envoi au Conseil d'État pendant la semaine du 28 août.

C'est au cours de cette même semaine que le texte consolidé sera officiellement présenté, le 31 août, et transmis aux partenaires sociaux qui siègent au sein de cinq instances consultatives : Commission nationale de la négociation collective (CNNC), Conseil d'orientation des conditions de travail (Coct), Conseil national de l'emploi, de la formation et de l'orientation professionnelles (Cnefop), Conseils supérieurs de la prud'homie et de l'égalité professionnelle.

Ces instances doivent être consultées pendant la semaine du 4 septembre. Parallèlement, le Conseil constitutionnel rendra sa décision concernant la loi d'habilitation à légiférer par ordonnances, adoptée début août et contestée par 60 députés de gauche.

Le processus doit aboutir à l'adoption des ordonnances en conseil des ministres au cours de la semaine du 18 septembre et à leur publication au Journal officiel autour du 25 septembre. Elles entreront en vigueur immédiatement, mais devront faire l'objet d'une loi de ratification pour être pérennisées.
 
AFP/VNA/CVN
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Quy Nhon, miracle de la nature J’adore les voyages et souhaiterais découvrir le monde en dehors des manuels et théories que j’ai appris à l’école. Voulant faire de ma vie une véritable aventure, j’ai commencé le récit de mon voyage, durant l’été 2018, à Quy Nhon (province de Binh Dinh, Centre).