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| Le siège de la Deutsche Bank à Londres. |
Dans deux communiqués distincts, la CFTC, le régulateur des marchés des matières premières, et le département de la Justice (DoJ) annoncent poursuivre parallèlement devant les tribunaux huit traders au total dont un ancien salarié d'UBS et un citoyen français dans le cadre de cette affaire.
Pour éviter d'être traduites en justice, UBS, Deutsche Bank et HSBC ont accepté de s'acquitter auprès de la CFTC et du DoJ d'une amende totale s'élevant en dizaines de millions de dollars et de mettre en place de bonnes pratiques pour ne pas reproduire les faits reprochés.
Deutsche Bank va verser une amende de 30 millions de dollars aux autorités, UBS, 15 millions et HSBC, qui a coopéré avec les enquêteurs selon la CFTC, 1,6 million.
L'enquête est parvenue à la conclusion qu'entre février 2008 et septembre 2014, des traders des métaux précieux chez Deutsche Bank ont mis en place un mécanisme pour manipuler les cours.
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Pour ce faire, ils ont eu recours à une pratique baptisée "spoofing", qui consiste à placer de faux ordres et à les retirer rapidement. Ces ordres non exécutés font bouger les prix des actifs dans une direction bénéfique pour les traders voulant exécuter l'ordre d’un client, ou les prix des contrats à terme dans une direction favorable aux traders qui doivent clôturer des positions.
La technique du "spoofing" a été rendue illégale par la loi de régulation financière Dodd-Frank adoptée en 2009 pour éviter une nouvelle crise financière.
Chez UBS, elle a duré de janvier 2008 à décembre 2013.
Mises en examen
"Le +spoofing+ est un exemple pernicieux de mauvais participants cherchant à manipuler le marché en abusant de la technologie", fustige James McDonald, un des responsables de la CFTC.
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| Le logo de la banque UBS à Zurich, le 22 janvier. |
Les sanctions prises lundi 29 janvier devraient, espère-t-il, "envoyer un message fort que la CFTC est déterminée à identifier les individus responsables d'activité illicite et de leur en faire endosser la responsabilité".
Huit traders dont André Flotron, ancien courtier chez UBS, vont être poursuivis devant les tribunaux. M. Flotron avait été arrêté en septembre et remis en liberté sous caution.
Krishna Mohan à New York, Jitesh Thakkar de Napperville dans l'Illinois (centre), Edward Bases et John Pacilio du Connecticut (est), Jiongsheng Zhao d'Australie, James Vorley, un citoyen britannique et Cédric Chanu, un Français vivant actuellement aux Émirats arabes unis, sont les sept autres traders mis en cause.
Ils ont tous été mis en examen pour "fraude" et "+spoofing+", destinés à "créer l'impression d'une demande et une offre substantielles afin d'inciter les autres participants du marché à échanger à des prix et des volumes auxquels ils n'auraient jamais fait affaire en temps normal", fustige le DoJ.
Avant eux, le DoJ et la CFTC avaient déjà inculpé David Liew, un ancien courtier de Deutsche Bank, qui a plaidé coupable en juin dernier et coopère depuis avec les enquêteurs.
Les amendes et poursuites annoncées lundi 29 janvier s'inscrivent dans le cadre d'une vaste investigation de régulateurs américains sur des manipulations supposées des marchés de changes, des taux (Libor) et des métaux précieux.