24/09/2016 15:53
Après une décision favorable à Boeing devant l'Organisation mondiale du commerce, Airbus prévient qu'il pourrait bientôt prendre sa revanche dans cette querelle au long cours entre les titans de l'aéronautique, qui est loin d'être terminée.
>>Victoire américaine dans la bataille des subventions européennes à Airbus

Dans le long bras de fer qui les oppose, Washington a ouvert le feu en 2004, en portant plainte contre l'UE devant l'OMC, pour ses subventions à Airbus.
Photo : AFP/VNA/CVN

"Le Pdg de Boeing Dennis Muilenburg devrait faire attention à ne pas nous jeter la pierre alors qu'il est lui-même dans une position vulnérable", a lancé Tom Enders le patron d'Airbus Group.

"Boeing pourrait se prendre lui-même un gros caillou avec la prochaine décision de l'OMC", a-t-il ajouté, selon le porte-parole d'Airbus, Rainer Ohler, qui rapportait jeudi soir 22 septembre ses propos sur son compte Twitter.

Les États-Unis et l'UE se disputent depuis plus de 10 ans sur la question des soutiens à leur industrie aéronautique respective.

Washington a ouvert le feu en 2004, en portant plainte contre l'UE devant l'OMC, pour ses subventions à Airbus. Bruxelles a répondu en juin 2005 en portant à son tour plainte contre les Etats-Unis pour ses subventions à Boeing.

Une troisième affaire a été lancée en 2015 par l'UE, qui accuse l'État de Washington, où Boeing a des usines, d'accorder à l'avionneur de Chicago des préférences fiscales, considérées en fait comme des subventions déguisées.

En pleine négociations tendues entre les deux parties sur le traité de libre-échange commercial TTIP, la décision de l'OMC rendue jeudi 22 septembre, portait sur la première affaire.

L'organisation basée à Genève a jugé que l'Union européenne et plusieurs de ses États membres, dont la France, ne s'étaient pas mis en conformité avec les règles du commerce international en maintenant des subventions pour Airbus.

Procédure d'appel probable

"L'OMC a désormais établi qu'Airbus était, et avait toujours été, une créature des gouvernements européens et le fruit de subventions gouvernementales illégales", a lancé Michael Luttig, vice-président de Boeing.

Airbus a minimisé les conséquences de ce jugement, en estimant au contraire que l'OMC reconnaissait qu'il s'était mis en conformité avec une de ses précédentes décisions sur cette affaire, qui datait de 2011 et exigeait des modifications du régime d'aides publiques.

L'OMC "a confirmé que la méthode de partenariat choisie par l'Europe avec son industrie aéronautique était acceptable en vertu des lois du commerce international", a déclaré une porte-parole d'Airbus.

L'Union européenne et Airbus disposent de 20 jours pour décider ou non de faire appel de la décision de l'OMC. L'avionneur a clairement indiqué qu'il entendait user de ce droit, alors que la Commission européenne a jugé "insatisfaisantes" certaines conclusions de l'OMC.

Airbus prévient son rival qu'"avant la fin de l'année, les subventions record pour le 777X seront presque certainement jugées illégales, de la même façons qu'elles l'ont déjà été pour le 787".

Il s'agit de l'affaire concernant les accusations de préférences fiscales accordées par l'Etat de Washington à Boeing, qui sera examinée dans la seconde partie du mois de novembre par l'OMC.

Enfin, le montant des compensations réclamé par l'une ou l'autre partie devra lui-même faire l'objet d'un arbitrage de la part de l'OMC, "ce qui peut également prendre pas mal de temps", reconnait-il dans un sourire.

AFP/VNA/CVN
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